Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN WATTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO EVOLUTION domicilié(e) 26 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 389 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO EVOLUTION domicilié(e) 26 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN WATTS est expirée depuis le 18 septembre 2018.
BIO EVOLUTION SAS - 26 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 499389245
BIO EVOLUTION - 26 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505934 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de machines ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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