Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE BIO du bio pour ma forme
BIO ET FORME, SARL

Numéro de dépôt :
3991684
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
AMBIANCE BIO du bio pour ma forme de BIO ET FORME

Présentation de la marque AMBIANCE BIO du bio pour ma forme

Déposée le 20 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ET FORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AMBIANCE BIO du bio pour ma forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ET FORME domicilié(e) 21 Parc de Tabanon - 97170 - PETIT BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 961 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO ET FORME, Mle BORDARIES Karen domicilié(e) 21 Parc de Tabanon - 97170 - PETIT BOURG - France.

La marque AMBIANCE BIO du bio pour ma forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE BIO du bio pour ma forme est expirée depuis le 20 mars 2023.


BIO ET FORME, SARL - 21 Parc de Tabanon - 97170 - PETIT BOURG - France - SIREN 521961474


BIO ET FORME, Mle BORDARIES Karen - 21 Parc de Tabanon - 97170 - PETIT BOURG - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étants issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elabores à partir de produits qui en sont issus eaux minerales et gazeuses.