LABEL CB CONSTRUCTION BIOLOGIQUE
Présentation de la marque LABEL CB CONSTRUCTION BIOLOGIQUE
Déposée le 17 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL CB CONSTRUCTION BIOLOGIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO-ESPACE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525936 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17