Marque expirée - Marque en non vigueur

FILIERE
BIO EQUITABLE ASSOCIATION LOI 1901 Ineed Rovaltain TGV

Numéro de dépôt :
3548995
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
FILIERE de BIO EQUITABLE

Présentation de la marque FILIERE

Déposée le 11 janvier 2008 par l'association loi 1901 BIO EQUITABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FILIERE »

Le déposant est l'association loi 1901 BIO EQUITABLE domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 449 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO EQUITABLE Ineed Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE est expirée depuis le 11 janvier 2018.


BIO EQUITABLE ASSOCIATION LOI 1901 Ineed Rovaltain TGV - 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France - SIREN 448449025


BIO EQUITABLE Ineed Rovaltain TGV - 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes, ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés de partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.