BIO EQUITABLE ASSOCIATION LOI 1901 Ineed Rovaltain TGV
Numéro de dépôt :
3548995
Date de dépôt :
11/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2018
Présentation de la marque FILIERE
Déposée le 11 janvier 2008 par l'association loi 1901 BIO EQUITABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIERE »
Le déposant est l'association loi 1901 BIO EQUITABLE domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 449 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO EQUITABLE Ineed Rovaltain TGV domicilié(e) 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE est expirée depuis le 11 janvier 2018.
BIO EQUITABLE ASSOCIATION LOI 1901 Ineed Rovaltain TGV - 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France - SIREN 448449025
BIO EQUITABLE Ineed Rovaltain TGV - 1 rue Marc SEGUIN, BP 11, 114 Alixan,26958 VALENCE cedex 9 - 26958 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes, ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés de partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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