Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE...
ASSOCIATION BIO EQUITABLE c/o KAOKA

Numéro de dépôt :
3171495
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/06/2012
BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE... de BIO EQUITABLE c/o KAOKA

Présentation de la marque BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE...

Déposée le 28 juin 2002 par l'association loi 1901 BIO EQUITABLE c/o KAOKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 BIO EQUITABLE c/o KAOKA domicilié(e) Centre d'Affaire LE LASER, ZA Tronquet,84130 LE PONTET - 84130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BIO EQUITABLE, Mr André DEBERDI, c/o KAOKA domicilié(e) centre Affaire LE LASER,84130 LE PONTET - 84130 - France.

La marque BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO EQUITABLE ORGANIC FAIR TRADE FILIERE... est expirée depuis le 28 juin 2012.


ASSOCIATION BIO EQUITABLE c/o KAOKA - Centre d'Affaire LE LASER, ZA Tronquet,84130 LE PONTET - 84130 - France


Association BIO EQUITABLE, Mr André DEBERDI, c/o KAOKA - centre Affaire LE LASER,84130 LE PONTET - 84130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prépar, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine. Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides - herbicides Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillon. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Tous les produits sont issus de l'agriculture biologique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).