Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAROLL
BIO-ENERGY SYSTEMS, Inc. Société organisée sous les lois de l'Etat de New York, Box 87, Ellenville, New York 12428 (EUA).

Numéro de dépôt :
1181388
Date de dépôt :
17/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOLAROLL

Déposée le 17 juin 1980 par la société BIO-ENERGY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLAROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BIO-ENERGY SYSTEMS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOLAROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOLAROLL est expirée depuis le 17 juin 1990.

BIO-ENERGY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SOLAROLL


BIO-ENERGY SYSTEMS, Inc. Société organisée sous les lois de l'Etat de New York, Box 87, Ellenville, New York 12428 (EUA). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Capteurs d'énergie solaire et tous systèmes de chauffage et de production de chaleur solaires et à rayonnement, leurs parties et accessoires.