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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ECO
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CONFORT DOUCHE EXCLUSIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT DOUCHE EXCLUSIF
BIO-ECO, SARL

Numéro de dépôt :
4051016
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
CONFORT DOUCHE EXCLUSIF de BIO-ECO

Présentation de la marque CONFORT DOUCHE EXCLUSIF

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORT DOUCHE EXCLUSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ECO domicilié(e) ZE LES SAVIS, BP 20501, GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 832 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-ECO, M. JEAN MICHEL BOUTET domicilié(e) ZE LES SAVIS, BP 20501, GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France.

La marque CONFORT DOUCHE EXCLUSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT DOUCHE EXCLUSIF est expirée depuis le 29 novembre 2023.

BIO-ECO a également déposé les autres marques suivantes : BIO-ECO


BIO-ECO, SARL - ZE LES SAVIS, BP 20501, GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France - SIREN 527832349


BIO-ECO, M. JEAN MICHEL BOUTET - ZE LES SAVIS, BP 20501, GOND PONTOUVRE - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.