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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DISTRIFRAIS
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VEGEMEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGEMEAL
BIO DISTRIFRAIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1691897
Date de dépôt :
10/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2015

Présentation de la marque VEGEMEAL

Déposée le 10 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DISTRIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGEMEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DISTRIFRAIS domicilié(e) 45 avenue Jules Guesde,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2279755) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2279755) - 69006 - France.

La marque VEGEMEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGEMEAL est expirée depuis le 10 avril 2015.

BIO DISTRIFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CROQMEAL


BIO DISTRIFRAIS Société par actions simplifiée - 45 avenue Jules Guesde,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2279755) - 69230 - France - SIREN 971507785


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2279755) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2047214 - Publication au BOPI 1995-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279755 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413993 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 15 février 1996 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197618 - Publication au BOPI 1996-02-15

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184749 - Publication au BOPI 1995-05-02

Produits diététiques;fruits et légumes séchés et cuits;préparation faites de céréales; fruits et légumes frais

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.