Bio Distrifrais Chantenat, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4014614
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2023
Présentation de la marque BIODISTRIFRAIS CHANTENAT
Déposée le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bio Distrifrais Chantenat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIODISTRIFRAIS CHANTENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bio Distrifrais Chantenat domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - ST GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 507 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, M. Maucarre Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque BIODISTRIFRAIS CHANTENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODISTRIFRAIS CHANTENAT est expirée depuis le 24 juin 2023.
Bio Distrifrais Chantenat a également déposé les autres marques suivantes : BIODISTRIFRAIS chantenat
Bio Distrifrais Chantenat, Société par actions simplifiée - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - ST GENIS LAVAL - France - SIREN 971507785
Novagraaf France, M. Maucarre Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils commerciaux pour l'importation, la vente et l'exportation des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
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