Déposée le 1 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « bio-Logique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-DISTRIBUTION domicilié(e) Centre Commercial de l'Astrrée, avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 300 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-DISTRIBUTION, M. RINO Michel domicilié(e) Centre Commercial de l'Astré, Avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France.
La marque bio-Logique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938322.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio-Logique est expirée depuis le 1 août 2022.
BIO-DISTRIBUTION, Sarl - Centre Commercial de l'Astrrée, avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France - SIREN 752300319
BIO-DISTRIBUTION, M. RINO Michel - Centre Commercial de l'Astré, Avenue du Général de Gaulle - 49120 - CHEMILLE - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; céréales en grains non travaillés, plantes, plants, agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Arbustes, arbres (végétaux), bois bruts, fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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