Déposée le 27 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO DISTRI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRUCT'AGAVE PREBIOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO DISTRI FRANCE domicilié(e) 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 959 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DISTRI FRANCE, M. Monneret Marcel domicilié(e) CAPA, 67 COURS MIRABEAU, BIO DISTRI FRANCE/CAPA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque FRUCT'AGAVE PREBIOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCT'AGAVE PREBIOTIQUE arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.
BIO DISTRI FRANCE, SARL - 67 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 794959718
BIO DISTRI FRANCE, M. Monneret Marcel - CAPA, 67 COURS MIRABEAU, BIO DISTRI FRANCE/CAPA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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