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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
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Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J)
BIO DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3908328
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J) de BIO DIRECT

Présentation de la marque Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J)

Déposée le 27 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHATELLIER-LANG SAMUEL domicilié(e) 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcuterie Artisanale du Pays de Josselin (C A P J) est expirée depuis le 27 mars 2022.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , Céréales Bio de France , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , Paysans et Charcutiers Réunis , loire viande bio , Mon Artisan Charcutier , Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG)


BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


M. CHATELLIER-LANG SAMUEL - 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Tous les produits précités étant de fabrication artisanale. Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.