Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
/
CHARCUT'OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUT'OUEST
BIO DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3882434
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
CHARCUT\'OUEST de BIO DIRECT

Présentation de la marque CHARCUT'OUEST

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARCUT'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 PAR ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT domicilié(e) 2 PAR ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque CHARCUT'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUT'OUEST est expirée depuis le 16 décembre 2021.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , Céréales Bio de France , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , Paysans et Charcutiers Réunis , loire viande bio , Mon Artisan Charcutier , Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG)


BIO DIRECT, SAS - 2 PAR ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


BIO DIRECT - 2 PAR ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.