Déposée le 23 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Céréales Bio de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT, SAS domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.
La marque Céréales Bio de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755540.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO DIRECT SAS, (S.A.S.) - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France
BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France
Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Errata de la publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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