Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT, M. THIERRY LE VILLOUX domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.
La marque BIO DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France
BIO DIRECT, M. THIERRY LE VILLOUX - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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