Déposée le 9 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO DES PRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Bio des Prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO DES PRES domicilié(e) VILLARS - 42540 - ST JUST LA PENDUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 605 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL Bio DES PRES domicilié(e) VILLARS - 42540 - ST JUST LA PENDUE - France.
La marque Bio des Prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BIO DES PRES, SARL - VILLARS - 42540 - ST JUST LA PENDUE - France - SIREN 437605199
SARL Bio DES PRES - VILLARS - 42540 - ST JUST LA PENDUE - France
Inscription le 12 août 2003 - renonciation partielle n°375583 - Publication au BOPI 2003-08-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement avec limitation le 17 août 2012 n°2507242 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-08-17
Produits carnées moutarde : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus. Formation theorique et pratique à l'agriculture biologique et a la transformation de produits issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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