Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO CRECHE CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BIO CRECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO CRECHE CONCEPT domicilié(e) 6-8 villa des Nymphéas, 5 rue de la Justice - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MORIVAL VELLY DUGARD AMISSE MABIRE, M. Thomas DUGARD domicilié(e) 79B rue Jeanne d'Arc, CS 70260 - 76004 - ROUEN CEDEX - France.
La marque BIO CRECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936844.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CRECHE est expirée depuis le 25 juillet 2022.
BIO CRECHE CONCEPT, SAS - 6-8 villa des Nymphéas, 5 rue de la Justice - 75020 - PARIS - France
SCP MORIVAL VELLY DUGARD AMISSE MABIRE, M. Thomas DUGARD - 79B rue Jeanne d'Arc, CS 70260 - 76004 - ROUEN CEDEX - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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