Présentation de la marque BIO CONTRÔLE DISTRIBUTION BCD
Déposée le 26 janvier 2004 par BIO Contrôle Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO CONTRÔLE DISTRIBUTION BCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est BIO Contrôle Distribution domicilié(e) Pépinière d'Entreprises, 2 route de la Noue,91196 GIF S/YVETTE cedex - 91196 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BOUTELANT domicilié(e) 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France.
La marque BIO CONTRÔLE DISTRIBUTION BCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270596.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CONTRÔLE DISTRIBUTION BCD est expirée depuis le 26 janvier 2014.
BIO Contrôle Distribution - Pépinière d'Entreprises, 2 route de la Noue,91196 GIF S/YVETTE cedex - 91196 - France
Pascale BOUTELANT - 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
• engrais pour les terres (agriculture, horticulture, sylviculture) issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique. • fongicides issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique. • traitements des déchets (transformation), tri des déchets et de matieres 1ères (transformation). • services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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