BIO CONTROLE DISTRIBUTION SARL Pépinière d'Entreprises établissement secondaire
Numéro de dépôt :
3406866
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/01/2016
Présentation de la marque VEGEACTIVE
Déposée le 31 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO CONTROLE DISTRIBUTION Pépinière d'Entreprises établissement secondaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « VEGEACTIVE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO CONTROLE DISTRIBUTION Pépinière d'Entreprises établissement secondaire domicilié(e) 140 bd de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 - 29561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 477 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTELANT Pascale domicilié(e) 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEACTIVE est expirée depuis le 31 janvier 2016.
BIO CONTROLE DISTRIBUTION Pépinière d'Entreprises établissement secondaire a également déposé les autres marques suivantes : VEGEMER
BIO CONTROLE DISTRIBUTION SARL Pépinière d'Entreprises établissement secondaire - 140 bd de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 - 29561 - France - SIREN 451477400
BOUTELANT Pascale - 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Inscription le 11 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467411 - Publication au BOPI 2007-10-11
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511167 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
Engrais pour les terres, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Fongicides. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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