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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio CONCEPT DISTRIBUTION
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OXITOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXITOU
Bio CONCEPT DISTRIBUTION, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3617397
Date de dépôt :
12/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/12/2028
OXITOU de Bio CONCEPT DISTRIBUTION

Présentation de la marque OXITOU

Déposée le 12 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio CONCEPT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OXITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio CONCEPT DISTRIBUTION domicilié(e) 2, rue Chrysostome - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 772 592 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIO CONCEPT DISTRIBUTION domicilié(e) 2, rue Chrysostome - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque OXITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXITOU arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

Bio CONCEPT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : OXITOU PLUS


Bio CONCEPT DISTRIBUTION, S.A.R.L - 2, rue Chrysostome - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 511772592


BIO CONCEPT DISTRIBUTION - 2, rue Chrysostome - 69800 - SAINT PRIEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 13 avril 2010 - Concession de licence n°521367 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547096 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Résiliation de licence n°547095 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2019 n°2702170 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-01-02

Produits bactéricides, insecticides et anti-acariens ; produits pour la destruction des animaux et insectes nuisibles ; fongicides, herbicides ; désinfectants ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine.