Marque enregistrée - Marque en non vigueur

surf'patch
Bio Composants Médicaux (SARL)

Numéro de dépôt :
3212811
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/03/2013
surf\'patch de Bio Composants Médicaux

Présentation de la marque surf'patch

Déposée le 3 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Composants Médicaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « surf'patch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bio Composants Médicaux domicilié(e) ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 152 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE WTC EUROPOLE domicilié(e) 5 Place Robert Schuman , BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France.

La marque surf'patch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque surf'patch est expirée depuis le 3 mars 2013.

Bio Composants Médicaux a également déposé les autres marques suivantes : solarpatch


Bio Composants Médicaux (SARL) - ZA La Cressonnière,38210 TULLINS - 38210 - France - SIREN 394152383


CABINET HECKE WTC EUROPOLE - 5 Place Robert Schuman , BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Rubans adhésifs, autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; Rondelles en matière composite non métallique.