Déposée le 18 octobre 1993 par BIO CLINIC CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMFORT CLINIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est BIO CLINIC CORPORATION, domicilié(e) 4083 East Airport Drive ONTARIO, Californie 91761 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque COMFORT CLINIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFORT CLINIC est expirée depuis le 18 octobre 2003.
BIO CLINIC CORPORATION - 4083 East Airport Drive ONTARIO, Californie 91761 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 11 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249590 - Publication au BOPI 1998-02-11
Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237247 - Publication au BOPI 1997-05-21
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Coussins et coussinets, surmatelas, à usage médical.Coussins et coussinets, dont oreillers, coussins pour s'asseoir et pour le dos; surmatelas; cales pour les lits
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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