Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM SLEEPER
BIO CLINIC CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
95598954
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque DREAM SLEEPER

Déposée le 23 novembre 1995 par BIO CLINIC CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAM SLEEPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est BIO CLINIC CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 727 Wanamaker Avenue, Ontario, Californie 91761 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque DREAM SLEEPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM SLEEPER est expirée depuis le 23 novembre 2005.


BIO CLINIC CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 727 Wanamaker Avenue, Ontario, Californie 91761 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 11 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249590 - Publication au BOPI 1998-02-11

Inscription le 21 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237247 - Publication au BOPI 1997-05-21

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Meubles ; glaces (miroirs), cadres, literie (à l'exception du linge), matelas et surmatelas en mousse, oreillers pour le lit, coussins pour le dos, oreillers pour caler le cou et cales non métalliques pour lits ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques