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Marques déposées par l'association loi 1901 BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence
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floraison bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

floraison bio
BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3239315
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
31/07/2013
floraison bio de BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence

Présentation de la marque floraison bio

Déposée le 31 juillet 2003 par l'association loi 1901 BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « floraison bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence domicilié(e) Traverse des Métiers, ZI ST Joseph,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe GIRARD Bio Civam 04 domicilié(e) Traverse des Métiers, ZI ST Joseph,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

La marque floraison bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque floraison bio est expirée depuis le 31 juillet 2013.


BIO CIVAM 04 (Groupement des Agriculteurs Biologiques des Alpes de Haute Provence) Association loi 1901 - Traverse des Métiers, ZI ST Joseph,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Monsieur Philippe GIRARD Bio Civam 04 - Traverse des Métiers, ZI ST Joseph,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Education, formation à savoir sensibilisation à l'agriculture biologique. Organisation de manifestations à but culturel ou éducatif. “ Journées fermes ouvertes ”, rencontre agricultures – consommateurs, promotion de l'agriculture biologique. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage services de jardinier.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.