Déposée le 30 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-CASH - DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO - CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-CASH - DISTRIBUTION domicilié(e) ZAE de la Baume, 34290 SERVIAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCASH - Distribution SARL Mme DUBLOIS Claudine - France.
La marque BIO - CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - CASH est expirée depuis le 30 mars 2003.
BIO-CASH - DISTRIBUTION SARL - ZAE de la Baume, 34290 SERVIAN - France
BIOCASH - Distribution SARL Mme DUBLOIS Claudine - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
- Produits détergents et nettoyants, lessives; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrice. - Produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, argiles et préparations à base d'argile, aliments pour bébé issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus - Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graines comestibles, produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pour pâtisserie et confiserie, levure, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, caroube, sucres, produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. - Produits agricoles, fruits et légumes frais, produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus - Bières, autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons,produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. - Boissons alcoolisées, vins et cidres, produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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