Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE BIO
BIO-CAMBRESIS

Numéro de dépôt :
94520216
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque CE BIO

Déposée le 10 mai 1994 par BIO-CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « CE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est BIO-CAMBRESIS, domicilié(e) 17 Rue de Bohain, 59400 CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Claude ARMAND - France.

La marque CE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE BIO est expirée depuis le 10 mai 2004.

BIO-CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : BIO-CAMBRÉSIS , BioCambrésis La tradition dans la modernité , BIO-CAMBRESIS , CE BIO


BIO-CAMBRESIS - 17 Rue de Bohain, 59400 CAMBRAI - France


Madame Marie-Claude ARMAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.