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Marques déposées par l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS
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CE BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CE BIO
BIO-CAMBRESIS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3419714
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
CE BIO de BIO-CAMBRESIS

Présentation de la marque CE BIO

Déposée le 23 mars 2006 par l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE BIO »

Le déposant est l'association loi 1901 BIO-CAMBRESIS domicilié(e) 17 de Bohain,59400 CAMBRAI - 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 626 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-CAMBRESIS domicilié(e) 17 de Bohain,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE BIO est expirée depuis le 23 mars 2016.

BIO-CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : BIO-CAMBRÉSIS , BioCambrésis La tradition dans la modernité , CE BIO , BIO-CAMBRESIS


BIO-CAMBRESIS Association Loi 1901 - 17 de Bohain,59400 CAMBRAI - 59400 - France - SIREN 340626597


BIO-CAMBRESIS - 17 de Bohain,59400 CAMBRAI - 59400 - France


Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.