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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE
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EQUUS XIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUUS XIX
BIO BIBRACTE, SARL

Numéro de dépôt :
3962526
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
EQUUS XIX de BIO BIBRACTE

Présentation de la marque EQUUS XIX

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUUS XIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO BIBRACTE domicilié(e) PIERREFITTE - 58170 - POIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 420 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO BIBRACTE, Mme. NATHALIE NIAUX domicilié(e) PIERREFITTE - 58170 - POIL - France.

La marque EQUUS XIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUUS XIX est expirée depuis le 21 novembre 2022.

BIO BIBRACTE a également déposé les autres marques suivantes : Lait de jument Bio Bibracte


BIO BIBRACTE, SARL - PIERREFITTE - 58170 - POIL - France - SIREN 522420090


BIO BIBRACTE, Mme. NATHALIE NIAUX - PIERREFITTE - 58170 - POIL - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine.