Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tabac noir
bio aromes-e-liquide-bioaromes, sarl

Numéro de dépôt :
4073659
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
tabac noir de bio aromes-e-liquide-bioaromes

Présentation de la marque tabac noir

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bio aromes-e-liquide-bioaromes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tabac noir »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bio aromes-e-liquide-bioaromes domicilié(e) Parc d'activité, 6 Parc d'activité des Boisselières - 28340 - Lamblore - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 672 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bio aromes-e-liquide-bioaromes, M. Christian Navarro domicilié(e) Parc d'activité, 6 Parc d'activité des Boisselières - 28340 - Lamblore - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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bio aromes-e-liquide-bioaromes a également déposé les autres marques suivantes : tabac gourmand , tabac cola , tabac menthol , tabac pomme , tabac tropical , tabac anis , tabac mangue , tabac frais , tabac blond doux , tabac framboise


bio aromes-e-liquide-bioaromes, sarl - Parc d'activité, 6 Parc d'activité des Boisselières - 28340 - Lamblore - France - SIREN 422672790


bio aromes-e-liquide-bioaromes, M. Christian Navarro - Parc d'activité, 6 Parc d'activité des Boisselières - 28340 - Lamblore - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686421 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques.