Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-BRETAGNE
BIO ARMOR S.A.

Numéro de dépôt :
96642003
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
12/09/2006

Présentation de la marque BIO-BRETAGNE

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BIO ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « BIO-BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO ARMOR domicilié(e) ZI DE LA GARE, 22940 PLAINTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard COLAS BIO ARMOR - France.

La marque BIO-BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-BRETAGNE est expirée depuis le 12 septembre 2006.

BIO ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AGROCLAR , BIO-START POUDRE , BIO-GERM , PRO - BAC , BIO VITA PORCELET , FERMACTON , FERMAGERM , STABISOUPE , ACTIPORC , PROTEADYNE


BIO ARMOR S.A. - ZI DE LA GARE, 22940 PLAINTEL - France


Gérard COLAS BIO ARMOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Produits destinés à l'alimentation animale, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus