Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR CLEAN SYSTEM
BIO ARMOR S.A.

Numéro de dépôt :
98763497
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
27/11/2008

Présentation de la marque AIR CLEAN SYSTEM

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BIO ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « AIR CLEAN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO ARMOR domicilié(e) ZI DE LA GARE, 22940 PLAINTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO ARMOR Monsieur Gérard COLAS - France.

La marque AIR CLEAN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR CLEAN SYSTEM est expirée depuis le 27 novembre 2008.

BIO ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AGROCLAR , BIO-START POUDRE , BIO-GERM , PRO - BAC , BIO VITA PORCELET , FERMACTON , FERMAGERM , STABISOUPE , ACTIPORC , PROTEADYNE


BIO ARMOR S.A. - ZI DE LA GARE, 22940 PLAINTEL - France


BIO ARMOR Monsieur Gérard COLAS - France


Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareil de purification de l'ambiance par atomisation dans les salles d'élevage.