Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATOSEC
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4179921
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/05/2025
PATOSEC de BIO ARMOR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque PATOSEC

Déposée le 11 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 767 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, M. LE ROUX MARC domicilié(e) ZI DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France.

La marque PATOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOSEC arrivera à expiration en date du 11 mai 2025.

BIO ARMOR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LACTIVOL , HEPAFLUSH , NETICID , BACTIVOL , IMMULOR , COCOON , BIOBRON , BIOSOLSEC , ALISIER , DIA'LYTE


BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, SARL - ZI DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France - SIREN 432767366


BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, M. LE ROUX MARC - ZI DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 20 octobre 2015 - Retrait partiel n°656380 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture (à savoir l'élevage).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine vétérinaire y compris préparation pour l'hygiène des élevages.