BIOSOLSEC
Présentation de la marque BIOSOLSEC
Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « BIOSOLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOSOLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSOLSEC arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385435 - Publication au BOPI 2008-09-25
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2018 n°2691999 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-03