BACTIVOL
Présentation de la marque BACTIVOL
Déposée le 29 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « BACTIVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACTIVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACTIVOL est expirée depuis le 29 juillet 2022.
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223617 - Publication au BOPI 2002-06-27
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2012 n°2496001 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-03