Déposée le 10 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX),
la marque française « BACTIFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 767 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, SAS domicilié(e) ZONE DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France.
La marque BACTIFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, SAS - ZONE DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France - SIREN 432767366
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT, SAS - ZONE DE LA GARE - 22940 - PLAINTEL - France
Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04
Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143464 - Publication au BOPI 1999-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403820 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2019 n°2704197 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-24
Activateur biologique destiné aux fosses septiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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