Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL
/
ACTITRUIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTITRUIE
BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL SARL

Numéro de dépôt :
95589809
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
21/09/2015

Présentation de la marque ACTITRUIE

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « ACTITRUIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL domicilié(e) ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290515) - 22940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 767 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc LE ROUX BIO ARMOR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290515) - 22940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTITRUIE est expirée depuis le 21 septembre 2015.

BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL a également déposé les autres marques suivantes : SEPIACIDE


BIO ARMOR DEVELOPPEMENT SARL SARL - ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290515) - 22940 - France - SIREN 432767366


Monsieur Marc LE ROUX BIO ARMOR DEVELOPPEMENT - ZI DE LA GARE,22940 PLAINTEL (dossier no 2290515) - 22940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336228 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290515 - Publication au BOPI 2005-06-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Complément alimentaire destiné aux porcins