Déposée le 21 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO 3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO 3G domicilié(e) 3, Rue Basse Madeleine, ,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque TONICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO 3G (Société à responsabilité limitée) - 3, Rue Basse Madeleine, ,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France - SIREN 413360439
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 27 octobre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°421232 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Matières premières pour l'alimentation animale et l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais et amendements pour les terres ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; additifs chimiques aux fongicides, insecticides et herbicides ; terre pour la culture, terre végétale, terreau. Désinfectants ; produits vétérinaires et hygiéniques pour animaux ; additifs pour le traitement des litières et lisiers ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , plantes naturelles ; aliments et substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; fortifiants (fourrage) ; additifs pour fourrages non à usage médical ; compléments et produits nutritionnels diététiques pour animaux ; produits pour litières ; sable aromatique pour animaux (litières) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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