Déposée le 19 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO 3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIENOSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO 3G domicilié(e) 3, rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 360 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA BOETIE, Maître Ariane OLIVE domicilié(e) 3, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque BIENOSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO 3G, SAS - 3, rue Basse Madeleine - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 413360439
LA BOETIE, Maître Ariane OLIVE - 3, rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Inscription le 8 avril 2003 - Changement de dénomination n°368060 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433286 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Produits chimiques destinés à l'agriculture. Asséchant litière pour les élevages industriels : porcs, bovins, volailles. Produits vétérinaires et hygiéniques désinfectants, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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