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Marques déposées par monsieur BINOS Jean-Philippe
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Qualiprocess
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qualiprocess
M. BINOS Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
4339047
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2027
Qualiprocess de BINOS Jean-Philippe

Présentation de la marque Qualiprocess

Déposée le 18 février 2017 par monsieur BINOS Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Qualiprocess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur BINOS Jean-Philippe domicilié(e) 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BINOS Jean-Philippe domicilié(e) 155 AVENUE des Anciens Combattants - 13510 - EGUILLES - France.

La marque Qualiprocess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualiprocess arrivera à expiration en date du 18 février 2027.

BINOS Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Qualit'Externe


M. BINOS Jean-Philippe - 155 Avenue des Anciens Combattants - 13510 - EGUILLES - France


M. BINOS Jean-Philippe - 155 AVENUE des Anciens Combattants - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.