Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BINOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINOME domicilié(e) Lieu dit La Garde Manoir de la Garde - 58240 - Saint-Pierre-le-Moutier - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 547 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire Cambernon, Coblence & Associés domicilié(e) 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.
La marque BINOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINOME, SARL - Lieu dit La Garde Manoir de la Garde - 58240 - Saint-Pierre-le-Moutier - France - SIREN 510547524
Mme. Claire Cambernon, Coblence & Associés - 62 avenue Marceau - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Installations d'éclairage ; luminaires destinés à la décoration intérieure et extérieure ; appareils d'éclairages, lampes et luminaires ; ampoules d'éclairage ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; objets d'art en résine ou en matériaux composites ; statues ou figurines (statuettes) en résine ou en matériaux composites ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; vases ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; meubles, étagères, cadres, fauteuils, sièges, literies (à l'exception du linge de lit), mobiliers en résine ou en matériaux composites ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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