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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINOME
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binome
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

binome
BINOME, sarl
Michel Ingrid

Numéro de dépôt :
3867199
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
binome de BINOME

Présentation de la marque binome

Déposée le 14 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINOME et Michel Ingrid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « binome »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINOME domicilié(e) 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Michel Ingrid domicilié(e) 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINOME domicilié(e) 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

BINOME a également déposé les autres marques suivantes : BINOME , Faire gagner les arlésiens , GAY ON TV... , COSTES , GayCHANNEL ... , Faire gagner les arlésiens , DRAGSCREEN... , CITIZENGAY , Nimes en mieux , TELEHOMO


BINOME, sarl - 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France - SIREN 5

Michel Ingrid - 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France


BINOME - 2 La Garde - 58240 - SAINT PIERRE LE MOUTIER - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°577029 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ; Objets d'art en résine ou en matériaux composites ; statues ou figurines (statuettes) en résine ou en matériaux composites ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles, étagères, cadres, fauteuils, sièges, literies, mobiliers, en résine ou en matériaux composites ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.