M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION
BINOME COMMUNICATIONS S.A.
Numéro de dépôt :
92408498
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002
Présentation de la marque M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION
Déposée le 4 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BINOME COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BINOME COMMUNICATIONS domicilié(e) 15 Rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 877 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINOME COMMUNICATIONS S.A. François Gazay - France.
La marque M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M E R S I MEMENTO DE L'ENVIRONNEMENT, DES RISQUES, DE LA SECURITE, ET DE L'INTERVENTION est expirée depuis le 4 mars 2002.
BINOME COMMUNICATIONS S.A. - 15 Rue du Général Leclerc, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 331877803
BINOME COMMUNICATIONS S.A. François Gazay - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Services de transport d'emballage et d'entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, Renflouement de navires.Services de dépôt et de gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Services d'éducation, de formation, de divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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