Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France
Mme BINOCHE Joy

Numéro de dépôt :
4060624
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France de BINOCHE Joy

Présentation de la marque COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France

Déposée le 14 janvier 2014 par madame BINOCHE Joy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est madame BINOCHE Joy domicilié(e) 50 QUAI LOUIS BLERIOT - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BINOCHE Joy domicilié(e) 50 QUAI LOUIS BLERIOT - 75016 - PARIS - France.

La marque COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR CLOTHING – Vêtements Vertueux faits à la main en France est expirée depuis le 14 janvier 2024.


Mme BINOCHE Joy - 50 QUAI LOUIS BLERIOT - 75016 - PARIS - France


Mme BINOCHE Joy - 50 QUAI LOUIS BLERIOT - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements vintage, vêtements d'occasion, fripes (vêtements), vêtements vintage transformés, vêtements d'occasion transformés, fripes transformées (vêtements) ; empiècements de vêtements. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.