(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 avril 1987 par la société BINNEY & SMITH INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404005.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 2007.
BINNEY & SMITH INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 1997 n°2086899 - Publication au BOPI 1997-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38