BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
98748816
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 septembre 1998 par la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique domicilié(e) Ampthill road, Bedford MK 42 9RS, GRANDE BRETAGNE, ayant un établissement industriel et commercial : BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 347 785 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748816.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique) - Ampthill road, Bedford MK 42 9RS, GRANDE BRETAGNE, ayant un établissement industriel et commercial : BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - Royaume-Uni - SIREN 347785297
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Maquettes (modèles de bateaux, d'avions, de voitures, de bâtiments) à monter. Jeux, jouets, modèles réduits ; jeux de construction, maquettes à monter.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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