(Marque figurative)

BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 août 1998 par la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique domicilié(e) Ampthill road, Bedford MK 42 9RS, GRANDE BRETAGNE, ayant un établissement industriel et commercial : BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 347 785 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745257.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 2008.

BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CARROUSEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GRAINE D'ARTISTE , STAMP-ONS , (Marque figurative)