BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
98717486
Date de dépôt :
11/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2008
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1998 par la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique domicilié(e) Ampthill road, Bedford MK 42 9RS, GRANDE BRETAGNE, ayant un établissement industriel et commercial "BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD" (société anonyme), 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 785 297 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717486.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique) - Ampthill road, Bedford MK 42 9RS, GRANDE BRETAGNE, ayant un établissement industriel et commercial "BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD" (société anonyme), 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - France - SIREN 347785297
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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