(Marque figurative)

BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique)
BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1997 par BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique et la Société Anonyme (SA) BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Les déposants sont BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique), domicilié(e) Ampthil road, Bedford MK 42 9RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et la Société Anonyme (SA) BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD domicilié(e) 1 rue de la Mairie Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659367.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 2007.

BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CARROUSEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GRAINE D'ARTISTE , STAMP-ONS , (Marque figurative)