BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique) ayant un établissement industriel et commercial: BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme
Numéro de dépôt :
96650202
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 novembre 1996 par BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique et la Société Anonyme (SA) ayant un établissement industriel et commercial: BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Les déposants sont BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique), domicilié(e) Ampthill road, Bedford MK 42 9RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et la Société Anonyme (SA) ayant un établissement industriel et commercial: BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD domicilié(e) 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650202.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique) - Ampthill road, Bedford MK 42 9RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
ayant un établissement industriel et commercial: BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD, société anonyme - 1 rue de la Mairie, Saint-Rémy-en-l'Eau, 60130 ST JUST EN CHAUSSEE - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papaeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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