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Marques déposées par la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique
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CARROUSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL
BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
97658091
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque CARROUSEL

Déposée le 6 janvier 1997 par la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROUSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la société BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique domicilié(e) Amphill road, Bedford MK 42 9RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 347 785 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CARROUSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL est expirée depuis le 6 janvier 2007.

BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GRAINE D'ARTISTE , STAMP-ONS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


BINNEY & SMITH (EUROPE) LTD (société de droit britannique) - Amphill road, Bedford MK 42 9RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni - SIREN 347785297


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 25 août 1997 - Renonciation partielle n°242017 - Publication au BOPI 1997-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; crayons de couleur